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- EXPORT DETAXE -





Tous nos prix affichés sur le site sont hors taxe. La TVA française de 20% est rajoutée au niveau du panier pour les livraisons en France et les particuliers en Europe.
En cas d’export détaxé, votre commande sera facturée en détaxe (sans TVA).



EXPORTATION en UNION EUROPÉENNE pour les
PARTICULIERS
:


La TVA française est applicable. Elle sera rajoutée au niveau du panier.
Aucune autre taxe n’est à payer à réception.


EXPORTATION en UNION EUROPÉENNE
pour les PROFESSIONNELS :



Les professionnels avec un numéro de TVA intracommunautaire valide, peuvent bénéficier d’une facturation hors taxe si celle-ci est demandée.
Dans ce cas il vous faut :

Créer votre compte
Nous envoyer une demande d’exonération de TVA
Nous vérifions le numéro de TVA intracommunautaire et paramétrons le compte pour une facturation en HT.



EXPORTATION en DOM/TOM et à l’INTERNATIONAL :



Tous les envois en DOM/TOM et à l'international se font en HT (Hors Taxe).
Les taxes seront à payer à l’arrivée par le destinataire.

EXPORTATION via un TRANSITAIRE EUROPÉEN :


La facturation HT est possible si la destination finale est hors UNION EUROPÉENNE via un transitaire français ou européen. Celui-ci devra nous retourner un document attestant la sortie du territoire français.

ACHAT EN FRANCE par un particulier résident permanent à l’étranger :

Sous certaines conditions, vous pouvez vous faire rembourser la TVA si vous exportez hors union européenne du matériel acheté en France :

• Être résident permanent à l’étranger ou DOM/TOM au moment de l’achat et être de passage dans l’Union Européenne pour moins de 6 mois.
• Faire une commande de plus de 175 EUR TTC
• Effectuer soi-même le transport de marchandise vers l’étranger.

Dans ce cas la facturation se fera en TTC accompagné d’un document officiel (CERFA 10096*02) précisant le montant de la TVA qui sera remboursée à l’acheteur quand le document reviendra visé par les douanes. Le remboursement se fera par virement bancaire ou chèque.









Tous les prix sont HT.
TVA 20% applicable sauf export.





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